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An 1800, 1801 et 1802

 

14 septembre 1800

                  Le 27 fructidor an 8 séance tenante, il a été représenté par le citoyens maire et adjoints de la dite commune que le conseil est également instruit que pour subvenir au paiement des différentes dépenses de la commune, on ne peut y arriver que par la vente des fruits communs tels que la fougère, châtaignes, feuilles de châtaignier, bois de chauffage ou d’autres produits communs. En conséquence le conseil adoptant la représentation autorise le maire et adjoint d’utiliser les produits ci-dessus en économie en bon père de famille suivant l’usage à la charge d’employer les montants à l’acquit des dépenses communales et d’en rendre compte chaque année.

     Délibéré à Arros le dit jour, mois et an que dessus ajoutant qu’attendu qu’il est à présumer la recette des dits objets suffira pour subvenir aux dépenses communales, néanmoins dans le cas contraire le maire et adjoint pourront se faire autoriser par le préfet soit à faire des emprunts, octroi ou autres moyens suffisants pour fournir aux dépenses nécessaires.

 
 

4 février 1801

                      Le quinze pluviose an neuf de la république française Le conseil municipal de la commune d’Arros assemblé en exécution duement fait par le valet commun de l’ordre du citoyen jean Grilhou fils maire conformément à l’arrêté du préfet du 29 nivose dernier et 14 pluviose suivant dans laquelle convocation le maire nous a fait lecture des dits arrêtés et de celui du consul de la république en date du 2 pluviose relatifs aux comptes à rendre par les maires et après avoir pris connaissance de ces dits arrêtés, le maire s’y étant conformé a présentéles comptes de son administration de plus le 21 fructidor an 8 jour auquel l agent municipal d’alors rendit son compte précédent et fut approuvé par le conseil la délibération du 21 fructidor. Les comptes présentés par le maire, celui-ci se confortant à la circulaire du préfet annonciatrice des sus dits arrêté à quitté la présidence, après quoi le conseil municipal se conformant à l’article 5 de l’arrêté des consuls du dit jour 2 pluviose à procéder par scrutin secret à la nomination du président dont le résultat a été en faveur du citoyen Espalungue qui sur dix voix en a réuni neuf. En conséquence il a été proclamé président et ensuite le président et le conseil ont choisi le citoyen Bernis Miramon pour secrétaire Le bureau ainsi formé il procéda à la vérification du compte présenté au conseil par le maire résultant de l’état des recettes les numérations suivantes

 
 

Recettes

1° Vente de fougères a produit 230 livres

2° Vente de branchages à bruler 160 livres

3° Vente de châtaignes 110 livres

4° Feuilles de châtaigner 60 livres

Total 560 livres

Dépenses

1° Pour l’instituteur et secrétaire communal 180 livres

2° Imposition foncière des fonds communaux 50 livres

3° Gardes champêtre et forestier 120 livres

4° Valet commun 60 livres

5° Trésorier de la commune 30 livres

6° Frais de bureau 45 livres

7° Sonneur de cloches, monteur de l’horloge 40 livres

8° Pour réparation des ponts 200 livres

9° Entretien des chemins communaux 220 livres

Total 545 livres

 
 

             Le conseil municipal ayant examiné les sus dits comptes et pièces justificatives des recettes et dépenses n’y ayant rien trouvé à dire. En conséquence il a été accepté et approuvé les dits comptes et s’étant trouvé que la recette excède la dépense de la somme de quinze livres, le conseil municipal a jugé à propos d’en faire la distribution par charité en faveur des pauvres les plus indigents de la commune Délibéré à Arros, le dit jour, mois et an ci dessus. 

            Le dit jour quinze pluviose an 9 de la république française, séance tenante le sieur jean Grilhou fils, maire de la commune d’Arros a représenté au conseil municipal qu’ il est de leur connaissance que les dépenses de l’an dix seront les mêmes que l’an neuf portée sur la présente délibération dans laquelle il se trouve qu’il y a la somme de 560 livres de recette et la somme de 545 livres de dépense et qu’il y a un excédant de 15 livres que le conseil municipal a destiné aux indigents de la commune Mais qu’ indépendamment des dépenses ordinaires le conseil municipal instruit qu’il se présente des dépenses extraordinaires pour les réparations des ponts appelés de Laclede, de pedemelou, de Barrere, celui du Pontat et enfin pour les réparations de la maison commune Pour lesquelles réparations le conseil municipal a délibéré unanimement que le maire fera dresser un état estimatif par des gens de l’art et à l’avis duquel il se fera autoriser par le préfet pour prendre les moyens nécessaires pour subvenir au cout des dites réparations et il l’est déjà pour faire les recettes et dépenses ordinaires Délibéré à Arros le dit jour mois et an ci-dessus.

 
 

Budget 1802

4 février 1802

   Le quinze pluviose an dix de la république française, le conseil municipal de la commune d’Arros assemblé en exécution duement fait par le valet communal de l’ordre du citoyen jean Grilhou fils maire conformément à l’arrêté du préfet des basses pyrénées Le maire après avoir fait lecture du dit arrêté relatif au compte à rendre par le dit maire et de son administration de l’an neuf Il l’a présenté au conseil municipal de la commune et celui-ci en conformité de l’arrêté de l’article 5 de l’arrêté des consuls du 2 pluviose an 8 à procéder à la nomination du président par scrutin secret dont le résultat a été à la faveur du citoyen Espalungue pour président et le citoyen pierre Bernis Miramon pour secrétaire Le bureau ainsi formé, le conseil a procéder à la vérification du compte a lui présente par le maire dont le résultat des recettes et dépenses suivantes:

Recettes

1° Vente de fougères a produit 251 livres

2° Vente de branchages à bruler 182 livres

3° Vente de châtaignes 117 livres

4° Vente de feuilles de châtaigne 76 livres

Total 626 livres

Dépenses

1° Pour l’instituteur et secrétaire de mairie 180 livres

2° Imposition foncière des fonds communs 50 livres

3° Pour l’entretien des ponts à la charge de la commune à savoir le Pontat sur l’eau du gave, le pont de Laclede, de Pedemelou et de Barrère 200 livres

4° Pour les chemins vicinaux conduisant du village d’Arros aux dits ponts 250 livres

5° Gardes champêtres et forestiers 120 livres

6° Deux valets communs dont l’un pour le village et l’autre pour le hameau très étendu 60 livres

7° Au trésorier de la commune 30 livres

8° Fossoyeur, sonneur et monteur horloge 60 livres

9° Frais de bureau de la mairie 45 livres

10° Frais de fêtes nationales 45 livres

    Le conseil municipal ayant examiné le dit compte et pièces justificatives des recettes et dépenses ici mentionnées, l’a approuvé et attendu que la dépense extraordinaire de l’an 9 montant à 412 livres 16 sols provient des frais d’un arbitrage autorisé par le préfet entre la commune d’Arros et la commune de Bourdettes Montant 353 livres 11 sols Le conseil municipal espère que le préfet trouvera juste non seulement d’allouer la dite dépense mais encore d’autoriser le maire et adjoint d’en faire la levée sur les biens et produits de la commune et autres moyens les plus économiques.

Délibéré à Arros le quinze pluviose an dix de la république française.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


 

 
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